Déposée par voie électronique le 3 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) arfi distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « nutchoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) arfi distribution domicilié(e) 10 place georges guynemer - 95200 - sarcelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 248 674 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arfi distribution, M. meir marciano domicilié(e) 10 place georges guynemer - 95200 - sarcelles - France.
La marque nutchoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
arfi distribution, sarl - 10 place georges guynemer - 95200 - sarcelles - France - SIREN 794248674
arfi distribution, M. meir marciano - 10 place georges guynemer - 95200 - sarcelles - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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